J.O. 62 du 13 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04983

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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0410018V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2004-13 du 20 février 2004, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 mars 2004, des 45 normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF U47-306. - Méthodes d'analyse en santé animale. - Protocole de contrôle des réactifs pour la recherche des anticorps totaux (ou des anticorps gB) dirigés contre la maladie d'Aujeszky, par la méthode ELISA dans des sérums (individuels ou mélange) (indice de classement : U47-306).

NF ISO 4121. - Analyse sensorielle. - Lignes directrices pour l'utilisation d'échelles de réponses quantitatives (indice de classement : V09-015).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60544-4. - Matériaux isolants électriques. - Détermination des effets des rayonnements ionisants. - Partie 4 : système de classification pour l'utilisation dans un environnement sous rayonnement (indice de classement : C26-290-4).

NF EN 60352-5/A1. - Connexions sans soudure. - Partie 5 : connexions insérées à force. - Règles générales, méthodes d'essai et guide pratique (indice de classement : C93-025/A1).

NF EN 50288-1. - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 1 : spécification générique (indice de classement : C93-542-1).

NF EN 50288-2-1. - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 2-1 : spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 100 MHz. - Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment (indice de classement : C93-542-2-1).

NF EN 50288-2-2. - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 2-2 : spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 100 MHz. - Câbles de zone de travail et de brassage (indice de classement : C93-542-2-2).

NF EN 50288-3-1. - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 3-1 : spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu'à 100 MHz. - Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment (indice de classement : C93-542-3-1).

NF EN 50288-3-2. - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 3-2 : spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu'à 100 MHz. - Câbles de zone de travail et de brassage (indice de classement : C93-542-3-2).

NF EN 50288-4-1. - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 4-1 : spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 600 MHz. - Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment (indice de classement : C93-542-4-1).

NF EN 50288-4-2. - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 4-2 : spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 600 MHz. - Câbles de zone de travail et de brassage (indice de classement : C93-542-4-2).

NF EN 61196-2. - Câbles pour fréquences radioélectriques. - Partie 2 : spécification intermédiaire pour câbles coaxiaux et semi-rigides pour fréquences radioélectriques à isolation polytétrafluoroéthylène (indice de classement : C93-585-2).

NF EN 60684-3-406 à 408. - Gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. - Feuilles 406 à 408 : gaines en fibre de verre tissées avec revêtement PVC (indice de classement : C93-643-406).

NF EN 60793-1-41. - Fibres optiques. - Partie 1-41 : méthodes de mesure et procédures d'essai. - Largeur de bande (indice de classement : C93-840-1-41).

NF EN 62149-6. - Composants et dispositifs actifs à fibres optiques. - Normes de fonctionnement. - Partie 6 : émetteurs-récepteurs de 650-nm 250-Mbit/s à fibres optiques en plastique (indice de classement : C93-884-6).


CONSTRUCTION


NF B51-297. - Durabilité du bois et des produits dérivés du bois. - Analyse quantitative du pentachlorophénol. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse. - Application au bois et aux produits à base de bois (indice de classement : B51-297).

NF P12-025-2. - Spécifications pour éléments de maçonnerie. - Partie 5 : éléments de maçonnerie en pierre reconstituée en béton. - Complément national à la NF EN 771-5 (indice de classement : P12-025-2).


NF EN 12637-3. - Produits et systèmes de protection et de réparation de structures en béton. - Méthodes d'essai. - Compatibilité des produits d'injection. - Partie 3 : effet des produits d'injection sur les élastomères (indice de classement : P18-943-3).

NF EN 13584. - Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Détermination du fluage en compression des produits de réparation (indice de classement : P18-958).

NF P94-325-1. - Exécution des travaux géotechniques spéciaux. - Ouvrages en gabions. - Partie 1 : ouvrages hors site aquatique (indice de classement : P94-325-1).

NF P98-340/CN. - Eléments pour bordures de trottoir en béton. - Prescriptions et méthodes d'essai. - Complément national à la NF EN 1340 : produits industriels en béton. - Bordures et caniveaux. - Profils (indice de classement : P98-340/CN).

NF EN 13036-4. - Caractéristiques des routes et aérodromes. - Méthodes d'essai. - Partie 4 : méthode de mesurage de l'adhérence d'une surface. - Essai au pendule (indice de classement : P98-831-4).

NF EN 13880-13. - Produits de scellement de joints appliqués à chaud. - Partie 13 : méthode d'essai pour la détermination de la traction discontinue (essai d'adhérence) (indice de classement : P98-880-13).

NF EN 13880-2. - Produits de scellement de joints appliqués à chaud. - Partie 2 : méthode d'essai pour la détermination de la pénétration au cône à 25 °C (indice de classement : P98-880-2).

NF EN 13880-8. - Produits de scellement de joints appliqués à chaud. - Partie 8 : méthode d'essai pour la détermination de la variation de masse après immersion de produits de scellement résistants aux hydrocarbures (indice de classement : P98-880-8).


SANTÉ


NF EN 60580. - Appareils électromédicaux. - Radiamètres de produit exposition-surface (indice de classement : C74-103).

NF EN ISO 14698-1. - Salles propres et environnements maîtrisés apparentés. - Maîtrise de la biocontamination. - Partie 1 : principes généraux et méthodes (indice de classement : X44-110).

NF EN ISO 14698-2. - Salles propres et environnements maîtrisés apparentés. - Maîtrise de la biocontamination. - Partie 2 : évaluation et interprétation des données de biocontamination (indice de classement : X44-111).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 13232-1. - Applications ferroviaires. - Voie. - Appareils de voie. - Partie 1 : définitions (indice de classement : F52-010-1).

NF EN 3832. - Série aérospatiale. - Vis à tête bihexagonale, fût dégagé, filetage long, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-P100HT (Inconel 718). - Classification : 1 550 MPa (à température ambiante)/650 ° C (indice de classement : L24-223).

NF T70-331. - Matériaux énergétiques de défense. - Propriétés et analyses physico-chimiques. - Mesure de la variation de volume en traction à l'aide d'un dilatomètre à gaz Farris (indice de classement : T70-331).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN ISO 11688-2. - Acoustique. - Pratique recommandée pour la conception de machines et équipements à bruit réduit. - Partie 2 : introduction à la physique de la conception à bruit réduit (indice de classement : S31-510-2).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF E11-200. - Spécification géométrique des produits (GPS). - Instruments de mesurage en service. - Classes d'utilisation (indice de classement : E11-200).

NF ISO 11843-4. - Capacité de détection. - Partie 4 : méthodologie de comparaison de la valeur minimale détectable avec une valeur donnée (indice de classement : X06-048-4).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 13077. - Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour. - Surverse avec trop-plein non circulaire (totale). - Famille A, type B (indice de classement : P43-021).

NF T54-970. - Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux. - Polyéthylène (PE). - Prises de branchement électrosoudables. - Conception des prises de branchement et débit de fuite du perforateur (indice de classement : T54-970).


ENVIRONNEMENT


NF T90-327. - Qualité du sol. - Evaluation des effets génotoxiques sur végétaux supérieurs. - Evaluation de la fréquence d'apparition de micronoyaux dans les racines secondaires de Vicia faba (indice de classement : T90-327).

NF T90-350. - Qualité de l'eau. - Détermination de l'indice biologique global normalisé (IBGN) (indice de classement : T90-350).

NF ISO 11338-2. - Emissions de sources fixes. - Détermination des hydrocarbures aromatiques polycycliques sous forme gazeuse et particulaire. - Partie 2 : préparation des échantillons, purification et détermination (indice de classement : X43-400-2).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'EQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 10310. - Tubes et raccords en acier pour canalisations enterrées et immergées. - Revêtements internes et externes à base de poudre polyamide (indice de classement : A49-713).

NF EN ISO 544. - Produits consommables pour le soudage. - Conditions techniques de livraison des matériaux d'apport pour le soudage. - Type de produit, dimensions, tolérances et marquage (indice de classement : A81-301).

NF EN 10332. - Matériaux magnétiques. - Matériaux pour aimants permanents (magnétiquement durs). - Méthodes de mesure des propriétés magnétiques (indice de classement : C28-919).

NF E73-072. - Lames de scies droites à métaux à main. - Spécifications (indice de classement : E73-072).

NF EN ISO 3451-5. - Plastiques. - Détermination du taux de cendres. - Partie 5 : poly(chlorure de vinyle) (indice de classement : T51-045-5).

NF EN 14022. - Adhésifs structuraux. - Détermination de la durée de vie en pot (délai d'utilisation) des adhésifs multicomposants (indice de classement : T76-147).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 mars 2004, des 21 normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF V09-015 (mai 1985). - Analyse sensorielle. - Méthodologie. - Classification des produits alimentaires. - Méthodes utilisant des échelles et catégories (homologuée le 5 avril 1985) (indice de classement : V09-015).


ELECTROTECHNIQUE ET ELECTRONIQUE


NF C26-290-4 (août 1993). - Guide pour la détermination des effets des rayonnements ionisants sur les matériaux isolants. - Quatrième partie : système de classification pour l'utilisation dans un environnement sous rayonnement (homologuée le 20 juillet 1993) (indice de classement : C26-290-4).

NF EN 50288-1 (juin 2001). - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 1 : spécifications génériques (homologuée le 5 mai 2001) (indice de classement : C93-542-1).

NF EN 50288-2-1 (juin 2001). - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 2-1 : spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 100 MHz. - Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment (homologuée le 5 mai 2001) (indice de classement : C93-542-2-1).

NF EN 50288-2-2 (juin 2001). - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 2-2 : spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 100 MHz. - Câbles de zone de travail et de brassage (homologuée le 5 mai 2001) (indice de classement : C93-542-2-2).

NF EN 50288-3-1 (juin 2001). - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 3-1 : spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu'à 100 MHz. - Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment (homologuée le 5 mai 2001) (indice de classement : C93-542-3-1).

NF EN 50288-3-2 (juin 2001). - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 3-2 : spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu'à 100 MHz. - Câbles de zone de travail et de brassage (homologuée le 5 mai 2001) (indice de classement : C93-542-3-2).

NF EN 50288-4-1 (juin 2001). - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 4-1 : spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 600 MHz. - Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment (homologuée le 5 mai 2001) (indice de classement : C93-542-4-1).

NF EN 50288-4-2 (juin 2001). - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 4-2 : spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 600 MHz. - Câbles de zone de travail et de brassage (homologuée le 5 mai 2001) (indice de classement : C93-542-4-2).

NF EN 61196-2 (octobre 2002). - Câbles pour fréquences radioélectriques. - Spécifications. - Partie 2 : câbles coaxiaux et semi-rigides pour fréquences radioélectriques à isolation polytétrafluoroéthylène. - Spécification intermédiaire (homologuée le 20 septembre 2002) (indice de classement : C93-585-2).

NF C93-643-406 (novembre 1993). - Spécification pour gaines isolantes souples. - Troisième partie : spécifications particulières aux types particuliers de gaines. - Feuilles 406 à 408 : gaines en fibre de verre tissées avec revêtement PVC (homologuée le 20 octobre 1993) (indice de classement : C93-643-406).

NF EN 60793-1-41 (juin 2002). - Fibres optiques. - Partie 1-41 : méthodes de mesure et procédures d'essai. - Largeur de bande (homologuée le 5 mai 2002) (indice de classement : C93-840-1-41).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF T70-331 (décembre 1995). - Matériaux énergétiques de défense. - Propriétés et analyses physico-chimiques. - Mesure de la variation de volume en traction à l'aide d'un dilatomètre à gaz Farris (homologuée le 20 novembre 1995) (indice de classement : T70-331).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 10525 (avril 2000). - Chariots élévateurs travaillant en porte-à-faux manutentionnant des conteneurs pour le transport de marchandises de longueur égale ou supérieure à 6 m (20 ft). - Essais de stabilité supplémentaires (homologuée le 20 mars 2000) (indice de classement : H96-414).

NF ISO 10658 (avril 2000). - Chariots de manutention travaillant dans des conditions de gerbage spéciales, avec la charge décentrée latéralement par un dispositif à moteur. - Essai de stabilité supplémentaire (homologuée le 20 mars 2000) (indice de classement : H96-415).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF E11-200 (mai 1986). - Instruments de mesurage de longueur en service. - Vérification périodique et déclassement. - Règles générales (homologuée le 5 avril 1986) (indice de classement : E11-200).


ENVIRONNEMENT


NF T90-350 (décembre 1992). - Essais des eaux. - Détermination de l'indice biologique global normalisé (IBGN) (homologuée le 20 novembre 1992) (indice de classement : T90-350).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'EQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF A49-713 (novembre 1993). - Tubes en acier. - Revêtement interne et/ou externe double couche à base de résine époxydique et de polyamide. - Application par trempage en bain de poudre fluidisée (homologuée le 20 octobre 1993) (indice de classement : A49-713).

NF EN 759 (novembre 1997). - Produits consommables pour le soudage. - Conditions techniques de livraison des métaux d'apport pour le soudage. - Type de produit, dimensions, tolérances et marquage (homologuée le 20 octobre 1997) (indice de classement : A81-301).

NF E73-072 (mars 1982). - Lames de scies droites à métaux à main. - Caractéristiques (homologuée le 3 février 1982) (indice de classement : E73-072).

NF EN ISO 3451-5 (février 1997). - Plastiques. - Détermination du taux de cendres. - Partie 5 : poly(chlorure de vinyle) (homologuée le 20 janvier 1997) (indice de classement : T51-045).